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Marques déposées par Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aveyron
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Les ELLES du sport
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Les ELLES du sport
Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aveyron, Association 1901

Numéro de dépôt :
4023754
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les ELLES du sport de Comité Départemental Olympique et Sportif de l\'Aveyron

Présentation de la marque Les ELLES du sport

Déposée le 24 juillet 2013 par Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les ELLES du sport »

Le déposant est Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aveyron, Association 1901 domicilié(e) 3 impasse du cimétière - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental Olympique et Sportife de l'Aveyron, M. ANGLES Jean-François domicilié(e) 3 impasse du cimétière - 12000 - RODEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Aveyron, Association 1901 - 3 impasse du cimétière - 12000 - RODEZ - France


Comité Départemental Olympique et Sportife de l'Aveyron, M. ANGLES Jean-François - 3 impasse du cimétière - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait total n°611937 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.